|
|
|
Informations Légales
|
|
|
|
|
|
|
Editeur du site
|
|
Le présent site est édité et géré par la société CATEP Conseil,
SAS au capital de 100 000 €,
immatriculée sous les codes SIRET numéro 417 534 401 000 50
et APE numéro 741G,
dont le siège social est situé 254, chemin de la Farlède, 83500 LA SEYNE sur MER, France.
|
|
|
|
|
Protection des Données Personnelles
|
|
En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative
à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé
des données nominatives réalisé à partir de ce site web fait l'objet d'une
déclaration en cours auprès de la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés).
|
Les informations nominatives concernant l'utilisateur sont à usage interne de la société CATEP Conseil.
En aucun cas, la société CATEP Conseil ne les divulguera à des tiers à des fins de publicité ou de promotion.
L'utilisateur est toutefois informé que, conformément à l'article 27 de la loi Informatique et Libertés du
6 janvier 1978, les réponses données aux formulaires éventuellement présents sur le site, notamment permettant à
l'utilisateur d'y déposer ses coordonnées pour recevoir de la documentation ou télécharger des brochures, pourront
être exploitées par la société CATEP Conseil, et qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification portant sur ces données
en écrivant à :
CATEP Conseil, 254, chemin de la Farlède, 83500 LA SEYNE sur MER, France,
Tél: +33 (0)4 94 06 10 40, Fax : +33 (0)4 89 60 61 79
ou en adressant sa demande par e-mail à
webmaster@catep.com
|
|
|
|
|
Droits d'Auteur
|
|
Les données publiées et les marques citées sur CATEP.com sont la propriété
exclusive de leurs titulaires respectifs. Toute reproduction totale ou partielle
de ces textes, marques et/ou logos, effectuée à partir des éléments du site
sans l'autorisation expresse de leurs propriétaires est donc prohibée, au sens
de l'article L. 713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
|
|
|
|
|
Décharge de responsabilité
|
|
CATEP Conseil, et tous tiers impliqués dans la création de ce site, ne donnent aucune garantie,
explicite ou implicite, et n'assument aucune responsabilité relative à l'utilisation de
la présente publication. A ce titre, ils ne peuvent être redevables à un utilisateur ou
une autre partie, des dommages directs ou indirects, spéciaux, particuliers ou accessoires
découlant de l'utilisation de ce site ou d'un autre site relié par un hyperlien.
|
|
Certaines informations et données disponibles sur le site Catep.com sont produites par des
tiers : CATEP Conseil s'engage à faire ses meilleurs efforts pour en garantir un caractère fiable,
pertinent, exact et exhaustif, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs,
d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.
La teneur de tout retour d'information vers CATEP Conseil sera réputée être non confidentielle et
libre de droit. Sauf accord préalable explicite, CATEP Conseil pourra utiliser librement les idées,
concepts, le savoir-faire ou les techniques contenus dans cette communication à toutes fins
utiles, sans restriction, pour reproduire et divulguer toute information à des tiers.
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
CATEP Conseil
|
|
|
|
|
|
|
|
|